Délibérations
- Conseil Municipal du 12 Septembre 2022 – Délibération
- Conseil Municipal du 17 Octobre 2022 – Délibérations
- Conseil Municipal du 12 Décembre 2022 – Délibérations
- Conseil Municipal du 27 Février 2023 – Délibérations
- Conseil Municipal du 27 Mars 2023 – Délibérations
- Conseil Municipal du 09 Juin 2023 – Arrêté fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués et de suppléants à désigner le 9 Juin 2023 par la commune en vue de l’élection des sénateurs le 24 Septembre 2023
- Conseil Municipal du 09 Juin 2023 – Procès-verbal de la désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
- Conseil Municipal du 16 Octobre 2023 – Délibérations
- Conseil Municipal du 18 Décembre 2023 – Délibérations
- Conseil Municipal du 19 Février 2024 – Délibérations
- Conseil Municipal du 25 Mars 2024 – Délibérations
- Conseil Municipal du 24 Juin 2024 – Délibérations
- Conseil Municipal du 16 Septembre 2024 – Délibérations
- Conseil Municipal du 04 Novembre 2024 – Délibérations
- Conseil Municipal du 18 Décembre 2024 – Délibérations
- Conseil Municipal du 24 Février 2025 – Délibérations
- Liste délibérations – Conseil municipal 31 mars 2025
- 31/03/2025 – 01 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 février 2025
- 31/03/2025 – 02 Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 2024 et sa prévision d’affectation
- 31/03/2025 – 03 Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales – Exercice 2025
- 31/03/2025 – 05 Subvention 2025 au Centre Communal d’Action Sociale
- 31/03/2025 – 06 Subvention 2025 à l’association ASL Canoé Kayak Grand Arras
- 31/03/2025 – 07 Subvention 2025 à l’association Etoile Sportive de Football
- 31/03/2025 – 08 Subvention 2025 à l’association Société Immercurienne Gymnique
- 31/03/2025 – 09 Subvention 2025 à l’association Tennis de Table Immercurien
- 31/03/2025 – 10 Subvention 2025 au Comité des Oeuvres Sociales du personnel communal
- 31/03/2025 – 11 Dénomination d’une voie rue de la Briqueterie
- 31/03/2025 – 12 Etude et travaux de renforcement de la videoprotection tranche 2025. Demande de fonds de concours auprès de CUA
- 31/03/2025 – 13 Bourse communale d’aide aux activités associatives
- 31/03/2025 – 14 Accueils de loisirs été 2025
- 31/03/2025 – 15 Participation aux frais de stages des animateurs des accueils collectifs de mineurs
- 31/03/2025 – 16 Accueil de loisirs – Rémunération des animateurs et directeurs des accueils de loisirs de la commune
- 31/03/2025 – 17 Mise à disposition d’une salle de l’école de musique
- 31/03/2028 – 18 Tarifs école de musique 2025/2026
- 31/03/2025 – 19 Création d’un poste d’attaché à temps complet
- 31/03/2025 – 20 Création de 18 emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- 31/03/2025 – 21 Indemnisation compte épargne temps
- Liste des délibérations -Conseil municipal23 juin 2025
- 23/06/2025 – Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 31 mars 2025
- 23/06/2025 – 1-1 Approbation du compte de gestion 2024
- 23/06/2025 – 1-2 Approbation du compte administratif 2024
- 23/06/2025 – 1-3 Compte administratif 2024 – Affectation du résultat de fonctionnement
- 23/06/2025 – 1-4 Budget 2025 – Décision modificative 1
- 23/06/2025 – 1-5 Subventions de fonctionnement 2025 aux associations
- 23/06/2025 – 1-6 Exonération taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements ayant fait l’objet de dépenses d’équipements destinés à économiser l’énergie
- 23/06/2025 – 1-7 Attribution du marché de préparation et de livraison froide des repas des restaurants scolaires, des centres de loisirs et de la crèche
- 23/06/2025 – 1-8 Désignation du lauréat de concours de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation-extension des écuries de la ferme d’Hervin en équipement culturel intégrant une salle de spectacle et une école de musique
- 23/06/2025 – 1-9 Subvention d’équipement au Centre Communal d’Action Sociale
- 23/06/2025 – 2-1 Convention entre la CUA et ses communes membres portant sur l’appel à manifestation d’intérêt visant à la massification de la production d’énergie photovoltaïque sur le territoire communautaire
- 23/06/2025 – 2-2 Travaux de création d’une aire de fitness dans le parc Jean-Pierre Deleury. Demande de fonds de concours CUA
- 23/06/2025 -2-3 Travaux de création d’une aire de jeux dans le parc des Rosati. Demande de fonds de concours CUA
- 23/06/2025 – 2-4 Travaux de sécurisation de l’hôtel de ville. Demande de fonds de concours CUA
- 23/06/2025 – 2-5 Travaux de rénovation de l’éclairage du complexe Sportif Jean ZAY. Demande de fonds de concours auprès de la CUA
- 23/06/2025- 2-7 Cession du bien communal situé 50 rue de Versailles
- 23/06/2025 – 2-8 Désaffectation et déclassement d’un espace vert situé rue de l’Authie
- 23/06/2025 – 2-9 Désaffectation et déclassement d’un espace vert situé rue de la Liane
- 23/06/2025 – 2-10 Création ZAC Val de Scarpe 2 Avis de la Commune
- 23/06/2025 – 2-11 Cession de terrains à la société Ramery Immobilier
- 23/06/2025 – 3-1 Accueils de loisirs – Vacances Automne – Fonctionnement et modalités d’inscription
- 23/06/2025 – 3-2 Accueils de loisirs – Rémunération des animateurs et directeurs des accueils de loisirs de la commune
- 23/06/2025 – 3-3 Remboursements séjour jeunes 2025
- 23/06/2025 -3-4 Etude surveillée. Délibération autorisant le recrutement d’enseignants dans le cadre de la réglementation applicable aux activités accessoires
- 23/06/2025 – 4-1 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’école de musique
- 23/06/2025 – 4-2 Médiathèque Jean-Paul Fleurquin. Autorisation de supprimer des documents du fonds de la médiathèque
- 23/06/2025 -4-3 Signature d’une charte pour la promotion de la langue picarde dans l’espace public
- 23/06/2025 – 5-1 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
- 23/06/2025 – 5-2 Création d’un poste de rédacteur à temps complet et d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
- 23/06/2025 – 5-3 Plan de formation du personnel communal
- 25/08/2025 – Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 août 2025
- 25/08/2025 – Approbation du procés-verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2025
- 25/08/2025 – Budget 2025 – Décision Modificative N°2
- 25/08/2025 – Attribution du marché 2025-13 Travaux de maçonnerie dans le cadre de la conservation restauration des berges du bassin du domaine de Vaudry-Fontaine
- 25/08/2025 – Travaux de création d’un système de récupération des eaux de pluie au stade Cuvilly
- 25/08/2025 – Collecte et recyclage des textiles et chaussures – Contrat avec le syndicat mixte artois valorisation et l’éco-organisme refashion
- 25/08/2025 – Convention de cession gratuite d’ordinateurs réformés par les services de l’Etat
- 25/08/2025 – Soutien à la commune sinistrée de Saint-Laurent-de-la Cabrerisse
- 25/08/2025 – Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Laurent-Blangy
- 13/10/2025 – Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 octobre 2025
- 13/10/2025 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 août 2025
- 13/10/2025 – 1-1 Budget 2025 – Décision modificative N°3
- 13/10/2025 – 1-2 Mutualisation des achats entre les communes d’Arras, Dainville, Saint-Laurent-Blangy et Sainte-Catherine. Constitution d’un groupement de commandes pour des prestations de propreté urbaine
- 13/10/2025 – 1-3 Achat de chalets. Demande de fonds de concours auprès de la CUA
- 13/10/2025 – 2-1 Cession d’un terrain communal situé rue de l’Authie à Monsieur Meneghetti Vincent
- 13/10/2025 – 2-2 Avis sur l’enquête publique en cours relative à l’extension de la ZI Est
- 13/10/2025 – 2-3 Service commun Ingénierie informatique, télécommunications et usages numériques. Création d’un pôle sécurité des systèmes d’information et protection de la donnée. Avenant n°1 à la convention cadre
- 13/10/2025 – 2-4 Marché 2025/13. Travaux de maçonnerie dans le cadre de la conservation restauration de berges du bassin du domaine de Vaudry fontaine Modification du marché N°1
- 13/10/2025 – 3-1 Adhésion à la fondation du patrimoine
- 13/10/2025 – 3-2 Subvention exceptionnelle à l’association Sauvons la fosse 13 bis des Mines de Lens Félix Bollaert
- 13/10/2025 -3-3 Organisation d’un séjour neige
- 13/10/2025 – 3-4 Convention de partenariat relative à la mise en oeuvre du contrat de ville de la CUA
- Liste des délibération – Conseil municipal 15 décembre 2025
- 15/12/2025 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2025
- 15/12/2025 – 1-1 Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
- 15/12/2025 – 1-2 Versements d’avances sur subventions annuelles
- 15/12/2025 -1-3 Location de matériel de fêtes – Fixation des tarifs 2026
- 15/12/2025 – 1-4 Ventes ambulantes sur les emplacements publics – Fixation des tarifs 2026
- 15/12/2025 – 1-5 Marché communal hebdomadaire. Fixation des tarifs 2026.
- 15/12/2025 – 1-6 Participation aux frais de fonctionnement 2026 de la Maison du Temps Libre
- 15/12/2025 – 1-7 Mise à jour des méthodes d’amortissement
- 15/12/2025 – 1-8 Changement d’imputation – Dépense 2024
- 15/12/2025 – 2-1 Charte d’usage et de sécurité pour les utilisateurs du système d’information du service commun « Informatique, télécommunication et usages numériques »
- 15/12/2025 – 3-1 Rapport du mandataire de la ville de Saint-Laurent-Blangy au sein de la SPL Office du tourisme, des loisirs et des congrès Arras Pays d’Artois
- 15/12/2025 – 3-2 Fonctionnement des accueils de loisirs de la commune
- 15/12/2025 – 3-3 Modification du règlement de fonctionnement des accueils collectifs de mineurs
- 15/12/2025 – 3-4 Modification du règlement de fonctionnement des temps périscolaires ( Garderie, cantine, étude surveillée)
- 15/12/2025 – 3-5 Pass’jeune Renouvellement de la convention de coopération avec la ville d’Arras
- 15/12/2025 – 3-6 Attribution d’aides financières aux athlètes immercuriens
- 15/12/2025 – 3-7 Bourse communale d’aide aux activités associatives
- 15/12/2025 – 3-8 Contrat colonie- Convention avec la CAF d’Arras pour le développement et l’amélioration des centres de vacances
- 15/12/2025 – 4-1 Avenant de la convention – Réseau M
- 15/12/2025 – 4-2 Modification du règlement du Réseau M. Extension de la gratuité à tous les adhérents
- 15/12/2025 – 4-3 Appel à projets politique de la ville Demande de subvention pour le salon du livre Bookfest 2026
- 15/12/2025 – 4-4 Demande de subvention auprès du Département du Pas-de-Calais pour le salon du livre Bookfest 2026
- 15/12/2025 – 4-5 Convention de partenariat entre le Département du Pas-de-Calais et la commune de Saint Laurent Blangy relative aux outils d’animation mis à disposition de la médiathèque
- 15/12/2025 – 5-1 Personnel vacataire -Rédaction d’articles destinés au journal communal
- 15/12/2025 – 5-2 Création d’un poste d’assistant de conservation principal de 2ème classe à temps complet
- Liste des délibérations – Conseil municipal du 9 février 2026
- 09/02/2026 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre 2025
- 09/02/2026 -1-1 Débat d’Orientations Budgétaires
- 09/02/2026 – 1-2 Admission en non-valeur créances inférieures à 100 euros
- 09/02/2026 – 1-3 Admission en non-valeur créances supérieures à 100 euros
- 09/02/2026 – 1-4 Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des Télécoms dénommée CANUT
- 09/02/2026 – 2-1 Val de Scarpe 2 – Rue des Rosati (prolongée) – Déclassement du domaine public routier de deux parcelles communales incluses dans l’emprise nécessaire au projet immobilier de la société LIDL
- 09/02/2026 – 2-2 Val de Scarpe 2 – Rue des Rosati (prolongée) – Cession de terrains communaux à la société LIDL
- 09/02/2026 – 2-3 Cession d’un terrain communal situé rue de l’Authie à Saint-Laurent-Blangy – Substitution de l’acquéreur Société SCI2S en lieur et place de Monsieur Meneghetti Vincent
- 09/02/2026 – 2-4 Emplacements commerciaux – Saison estivale
- 09/02/2026 – 3-1 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais
- 09/02/2026 – 3-2 Création de postes
- Liste des délibérations – Conseil municipal du 20 mars 2026
- 20/03/2026 – 1-1 Election du Maire
- 20/03/2026 – 1-2 Fixation du nombre d’adjoints
- 20/03/2026 – 1-3 Election des adjoints au Maire
- 20/03/2026 – 1-4 Détermination du nombre de membres du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS
- 20/03/2026 – 1-5 Election des membres du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS
- 20/03/2026 – 1-6 Indemnité de fonctions aux maire, adjoints, conseillers délégués et conseillers municipaux
- 20/03/2026 – 1-7 Délégations de pouvoir au maire
- Liste des délibérations – Conseil municipal du 03 avril 2026
- 03/04/2026 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 février 2026
- 03/04/2026 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026
- 03/04/2026 – 1-1 Règlement intérieur du conseil municipal
- 03/04/2026 – 1-2 Constitution de trois commissions municipales permanentes. Désignation de leurs membres. Définition de leurs attributions et modalités de fonctionnement
- 03/04/2026 – 2-1 Modification du règlement budgétaire et financier
- 03/04/2026 – 2-2 Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 2025 et sa prévision d’affectation
- 03/04/2026 -2-3 Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales
- 03/04/2026 – 2-4 Adoption du budget primitif
- 03/04/2026 – 2-5 Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS pour l’exercice 2026
- 03/04/2026 – 2-6 Subvention 2026 à l’association ASL Canoé Kayak Grand Arras
- 03/04/2026 – 2-7 Subvention 2026 à l’association Etoile sportive de football
- 03/04/2026 – 2-8 Subvention 2026 à l’association Société Immercurienne Gymnique
- 03/04/2026 – 2-9 Subvention 2026 2026 à l’association Tennis de Table Immercurien
- 03/04/2026 – 2-10 Subvention 2026 à l’association Comité des Oeuvres Sociales du personnel communal
- 03/04/2026 – 2-11 Election des membres de la commission d’appel d’offres
- 03/04/2026 – 2-12 Présentation de la liste des contribuables proposés pour la commission communale des impôts directs CCID
- 03/04/2026 -3-1 Présentation du tableau des effectifs de la commune de Saint-Laurent-Blangy
- 03/04/2026 – 3-2 Plafonnement du nombre de jours indemnisables épargnés sur le CET
- 03/04/2026 – 3-3 Renouvellement du Comité Social Territorial
- 03/04/2026 – 3-4 Adoption du règlement relatif à la formation des élus
- 03/04/2026 – 3-5 Comité des oeuvres sociales du personnel communal. Désignation des représentants du conseil municipal
- 03/04/2026 – 4-1 Désignation du conseiller municipal représentant la commune aux conseils d’école des groupes scolaires Langevin et Lenglet
- 03/04/2026 – 5-1 Modalités de cession des matériels informatiques et de téléphonie aux élus et agents de la ville en fin de fonctions
- 03/04/2026- 5-2 Etudes et travaux de renforcement de la vidéoprotection tranche 2026 Demande de fonds de concours CUA
- 03/04/2026 – 5-3 Signature convention d’échanges partenariaux sécurisés avec la Direction Interdépartementale de la police Nationale du Pas de Calais
- 03/04/2026 – 5-4 Délégation de droit de propriété pour les terrains situés lieu dit le fond de Meaulens ZD 88 et ZD 89
- 03/04/2026 – 5-5 Avis du conseil municipal sur le projet d’augmentation de la capacité épuratoire de la station d’épuration de Saint Laurent Blangy
- 22/06/2026 Convocation conseil municipal 22 juin 2026
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 22 juin 2026
- 22/06/2026 – Approbation du Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 3 avril 2026
- 22/06/2026 -1-1- Délégation de pouvoirs au Maire
- 22/06/2026 -1-2 – Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées CLECT de la Communauté Urbaine d’Arras
- 22/06/2026 – 1-3 – Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
- 22/06/2026 -1-4 – Renouvellement de la commission de suivi (CSS) ARKEMA – Désignation d’un représentant
- 22/06/2026 -1-5 – Désignation du correspondant défense
- 22/06/2026 – 2-1 – Approbation du Compte Financier Unique 2025
- 22/06/2026 – 2-2 – Affectation des résultats
- 22/06/2026 – 2-3 – Budget 2026 – Décision modificative N°1
- 22/06/2026 – 2-4 – Marché 2025/03 – Préparation et livraison de repas en liaison froide destinés aux restaurants scolaires, aux accueils de loisirs et à la crèche municipale de la ville de Saint-Laurent-Blangy. Modification du marché N°1
- 22/06/2026 – 2-5 – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation / extension des écuries de la ferme d’Hervin en équipements culturel intégrant une salle de spectacle et une école de musique municipale
- 22/06/2026 – 2-6 – Adoption du rapport des actions entreprises suites aux observations définitives de la chambres régionale des comptes
- 22/06/2026 – 2-7 – Commande publique. Mutualisation des achats avec les communes d’Arras, Dainville, Saint-Laurent-Blangy et Sainte-Catherine pour des prestations de propreté urbaine. Modification du représentant de la ville au sein de la CAO spécifique du groupement de commande
- 22/06/2026 – 3-1 – Service commun dans le domaine de l’informatique entre la Communauté Urbaine d’Arras et les communes d’Arras, Saint-Laurent-Blangy et Saint-Nicolas-lez- Arras. Avenant N°2 à la convention cadre portant actualisation de modalités financières liées à la maintenance des serveurs et création d’un catalogue de service. Autorisation de signature
- 22/06/2026 – 3-2 – Fonds de concours communautaire – Evolution des modalités de certification des dépenses et de paiement des fonds de concours. Avenants aux conventions en cours d’exécution.
- 22/06/2026 – 3-3 Convention relative à l’installation de dispositifs de vidéoprotection et à l’exploitation des images
- 22/06/2026 – 3 – 4 Approbation d’une convention relative à l’organisation et à la sécurisation des transferts numériques de données concernant l’état de la délinquance entre la commune de Saint-Laurent-Blangy et la Communauté Urbaine d’Arras
- 22/06/2026 – 3-5 – Cession d’un terrain communal situé rue de la Liane à Saint-Laurent-Blangy à Mme Virginie Capelle
- 22/06/2026 – 3-6 – Approbation de la Charte d’utilisation des outils d’intelligence artificielle
- 22/06/2026 – 3-7 – Attribution d’un nom au parking de l’école Lenglet
- 22/06/2026 – 4-1 – Désignation d’un représentant de la commune à la Société Publique Locale Office du Tourisme, des Loisirs et des Congrès Arras Pays d’Artois
- 22/06/2026 – 4-2 – Convention de co-organisation du festival SLB Fest avec l’association SLB Fest
- 22/06/2026 – 4-3 – Organisation du concours de tarte au libouli
- 22/06/2026 – 4-4 – Tarifs école de musique 2026/2027
- 22/06/2026 – 4-5 – Modification de la sectorisation scolaire
- 22/06/2026 – 4-6 – Mise en place d’une étude surveillée
- 22/06/2026 – 4-7 – Organisation d’un séjour neige
- 22/06/2026 – 4-8- Remboursement séjours jeunes
- 22/06/2026 – 4-9 – Accueils de loisirs. Rémunération des animateurs et directeurs des accueils de loisirs de la commune
- 22/06/2026 – 5-1 – Protocole sur la gestion du temps de travail
- 22/06/2026 – 5-2 – Plan de formation du personnel communal
- 22/06/2026 – 5-3 – Etude surveillée – Délibération autorisant le recrutement d’enseignants dans le cadre de la réglementation applicable aux activités accessoires
- 22/06/2026 – 5-4 – Personnel vacataire – Rédaction d’articles destinés au journal communal
- 22/06/2026 – 5-5 – Mise en oeuvre de travaux d’intérêt général TIG au sein de services municipaux
- 22/06/2026 – 5-6 -Contrat d’apprentissage
