Délibérations :
- Conseil Municipal du 12 Septembre 2022 – Délibération
- Conseil Municipal du 17 Octobre 2022 – Délibérations
- Conseil Municipal du 12 Décembre 2022 – Délibérations
- Conseil Municipal du 27 Février 2023 – Délibérations
- Conseil Municipal du 27 Mars 2023 – Délibérations
- Conseil Municipal du 09 Juin 2023 – Arrêté fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués et de suppléants à désigner le 9 Juin 2023 par la commune en vue de l’élection des sénateurs le 24 Septembre 2023
- Conseil Municipal du 09 Juin 2023 – Procès-verbal de la désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
- Conseil Municipal du 16 Octobre 2023 – Délibérations
- Conseil Municipal du 18 Décembre 2023 – Délibérations
- Conseil Municipal du 19 Février 2024 – Délibérations
- Conseil Municipal du 25 Mars 2024 – Délibérations
- Conseil Municipal du 24 Juin 2024 – Délibérations
- Conseil Municipal du 16 Septembre 2024 – Délibérations
- Conseil Municipal du 04 Novembre 2024 – Délibérations
- Conseil Municipal du 18 Décembre 2024 – Délibérations
- Conseil Municipal du 24 Février 2025 – Délibérations
- Liste délibérations – Conseil municipal 31 mars 2025
- 31/03/2025 – 01 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 février 2025
- 31/03/2025 – 02 Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 2024 et sa prévision d’affectation
- 31/03/2025 – 03 Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales – Exercice 2025
- 31/03/2025 – 05 Subvention 2025 au Centre Communal d’Action Sociale
- 31/03/2025 – 06 Subvention 2025 à l’association ASL Canoé Kayak Grand Arras
- 31/03/2025 – 07 Subvention 2025 à l’association Etoile Sportive de Football
- 31/03/2025 – 08 Subvention 2025 à l’association Société Immercurienne Gymnique
- 31/03/2025 – 09 Subvention 2025 à l’association Tennis de Table Immercurien
- 31/03/2025 – 10 Subvention 2025 au Comité des Oeuvres Sociales du personnel communal
- 31/03/2025 – 11 Dénomination d’une voie rue de la Briqueterie
- 31/03/2025 – 12 Etude et travaux de renforcement de la videoprotection tranche 2025. Demande de fonds de concours auprès de CUA
- 31/03/2025 – 13 Bourse communale d’aide aux activités associatives
- 31/03/2025 – 14 Accueils de loisirs été 2025
- 31/03/2025 – 15 Participation aux frais de stages des animateurs des accueils collectifs de mineurs
- 31/03/2025 – 16 Accueil de loisirs – Rémunération des animateurs et directeurs des accueils de loisirs de la commune
- 31/03/2025 – 17 Mise à disposition d’une salle de l’école de musique
- 31/03/2028 – 18 Tarifs école de musique 2025/2026
- 31/03/2025 – 19 Création d’un poste d’attaché à temps complet
- 31/03/2025 – 20 Création de 18 emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- 31/03/2025 – 21 Indemnisation compte épargne temps
- Liste des délibérations -Conseil municipal23 juin 2025
- 23/06/2025 – Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 31 mars 2025
- 23/06/2025 – 1-1 Approbation du compte de gestion 2024
- 23/06/2025 – 1-2 Approbation du compte administratif 2024
- 23/06/2025 – 1-3 Compte administratif 2024 – Affectation du résultat de fonctionnement
- 23/06/2025 – 1-4 Budget 2025 – Décision modificative 1
- 23/06/2025 – 1-5 Subventions de fonctionnement 2025 aux associations
- 23/06/2025 – 1-6 Exonération taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements ayant fait l’objet de dépenses d’équipements destinés à économiser l’énergie
- 23/06/2025 – 1-7 Attribution du marché de préparation et de livraison froide des repas des restaurants scolaires, des centres de loisirs et de la crèche
- 23/06/2025 – 1-8 Désignation du lauréat de concours de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation-extension des écuries de la ferme d’Hervin en équipement culturel intégrant une salle de spectacle et une école de musique
- 23/06/2025 – 1-9 Subvention d’équipement au Centre Communal d’Action Sociale
- 23/06/2025 – 2-1 Convention entre la CUA et ses communes membres portant sur l’appel à manifestation d’intérêt visant à la massification de la production d’énergie photovoltaïque sur le territoire communautaire
- 23/06/2025 – 2-2 Travaux de création d’une aire de fitness dans le parc Jean-Pierre Deleury. Demande de fonds de concours CUA
- 23/06/2025 -2-3 Travaux de création d’une aire de jeux dans le parc des Rosati. Demande de fonds de concours CUA
- 23/06/2025 – 2-4 Travaux de sécurisation de l’hôtel de ville. Demande de fonds de concours CUA
- 23/06/2025 – 2-5 Travaux de rénovation de l’éclairage du complexe Sportif Jean ZAY. Demande de fonds de concours auprès de la CUA
- 23/06/2025- 2-7 Cession du bien communal situé 50 rue de Versailles
- 23/06/2025 – 2-8 Désaffectation et déclassement d’un espace vert situé rue de l’Authie
- 23/06/2025 – 2-9 Désaffectation et déclassement d’un espace vert situé rue de la Liane
- 23/06/2025 – 2-10 Création ZAC Val de Scarpe 2 Avis de la Commune
- 23/06/2025 – 2-11 Cession de terrains à la société Ramery Immobilier
- 23/06/2025 – 3-1 Accueils de loisirs – Vacances Automne – Fonctionnement et modalités d’inscription
- 23/06/2025 – 3-2 Accueils de loisirs – Rémunération des animateurs et directeurs des accueils de loisirs de la commune
- 23/06/2025 – 3-3 Remboursements séjour jeunes 2025
- 23/06/2025 -3-4 Etude surveillée. Délibération autorisant le recrutement d’enseignants dans le cadre de la réglementation applicable aux activités accessoires
- 23/06/2025 – 4-1 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’école de musique
- 23/06/2025 – 4-2 Médiathèque Jean-Paul Fleurquin. Autorisation de supprimer des documents du fonds de la médiathèque
- 23/06/2025 -4-3 Signature d’une charte pour la promotion de la langue picarde dans l’espace public
- 23/06/2025 – 5-1 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
- 23/06/2025 – 5-2 Création d’un poste de rédacteur à temps complet et d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
- 23/06/2025 – 5-3 Plan de formation du personnel communal