Délibérations :
Liste délibérations – Conseil municipal 31 mars 2025 31/03/2025 – 01 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 février 2025 31/03/2025 – 02 Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 2024 et sa prévision d’affectation 31/03/2025 – 03 Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales – Exercice 2025 31/03/2025 – 05 Subvention 2025 au Centre Communal d’Action Sociale 31/03/2025 – 06 Subvention 2025 à l’association ASL Canoé Kayak Grand Arras 31/03/2025 – 07 Subvention 2025 à l’association Etoile Sportive de Football 31/03/2025 – 08 Subvention 2025 à l’association Société Immercurienne Gymnique 31/03/2025 – 09 Subvention 2025 à l’association Tennis de Table Immercurien 31/03/2025 – 10 Subvention 2025 au Comité des Oeuvres Sociales du personnel communa l31/03/2025 – 11 Dénomination d’une voie rue de la Briqueterie 31/03/2025 – 12 Etude et travaux de renforcement de la videoprotection tranche 2025. Demande de fonds de concours auprès de CUA 31/03/2025 – 13 Bourse communale d’aide aux activités associatives 31/03/2025 – 14 Accueils de loisirs été 2025 31/03/2025 – 15 Participation aux frais de stages des animateurs des accueils collectifs de mineurs 31/03/2025 – 16 Accueil de loisirs – Rémunération des animateurs et directeurs des accueils de loisirs de la commune 31/03/2025 – 17 Mise à disposition d’une salle de l’école de musique 31/03/2028 – 18 Tarifs école de musique 2025/2026 31/03/2025 – 19 Création d’un poste d’attaché à temps complet 31/03/2025 – 20 Création de 18 emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité 31/03/2025 – 21 Indemnisation compte épargne temps Liste des délibérations -Conseil municipal23 juin 2025 23/06/2025 – Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 31 mars 2025 23/06/2025 – 1-1 Approbation du compte de gestion 2024 23/06/2025 – 1-2 Approbation du compte administratif 2024 23/06/2025 – 1-3 Compte administratif 2024 – Affectation du résultat de fonctionnement 23/06/2025 – 1-4 Budget 2025 – Décision modificative 1 23/06/2025 – 1-5 Subventions de fonctionnement 2025 aux associations 23/06/2025 – 1-6 Exonération taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements ayant fait l’objet de dépenses d’équipements destinés à économiser l’énergie 23/06/2025 – 1-7 Attribution du marché de préparation et de livraison froide des repas des restaurants scolaires, des centres de loisirs et de la crèche 23/06/2025 – 1-8 Désignation du lauréat de concours de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation-extension des écuries de la ferme d’Hervin en équipement culturel intégrant une salle de spectacle et une école de musique 23/06/2025 – 1-9 Subvention d’équipement au Centre Communal d’Action Sociale 23/06/2025 – 2-1 Convention entre la CUA et ses communes membres portant sur l’appel à manifestation d’intérêt visant à la massification de la production d’énergie photovoltaïque sur le territoire communautaire 23/06/2025 – 2-2 Travaux de création d’une aire de fitness dans le parc Jean-Pierre Deleury. Demande de fonds de concours CUA 23/06/2025 -2-3 Travaux de création d’une aire de jeux dans le parc des Rosati. Demande de fonds de concours CUA 23/06/2025 – 2-4 Travaux de sécurisation de l’hôtel de ville. Demande de fonds de concours CUA 23/06/2025 – 2-5 Travaux de rénovation de l’éclairage du complexe Sportif Jean ZAY. Demande de fonds de concours auprès de la CUA 23/06/2025- 2-7 Cession du bien communal situé 50 rue de Versailles 23/06/2025 – 2-8 Désaffectation et déclassement d’un espace vert situé rue de l’Authie 23/06/2025 – 2-9 Désaffectation et déclassement d’un espace vert situé rue de la Liane 23/06/2025 – 2-10 Création ZAC Val de Scarpe 2 Avis de la Commun e23/06/2025 – 2-11 Cession de terrains à la société Ramery Immobilier 23/06/2025 – 3-1 Accueils de loisirs – Vacances Automne – Fonctionnement et modalités d’inscription 23/06/2025 – 3-2 Accueils de loisirs – Rémunération des animateurs et directeurs des accueils de loisirs de la commune 23/06/2025 – 3-3 Remboursements séjour jeunes 2025 23/06/2025 -3-4 Etude surveillée. Délibération autorisant le recrutement d’enseignants dans le cadre de la réglementation applicable aux activités accessoires 23/06/2025 – 4-1 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’école de musique 23/06/2025 – 4-2 Médiathèque Jean-Paul Fleurquin. Autorisation de supprimer des documents du fonds de la médiathèque 23/06/2025 -4-3 Signature d’une charte pour la promotion de la langue picarde dans l’espace public 23/06/2025 – 5-1 Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité 23/06/2025 – 5-2 Création d’un poste de rédacteur à temps complet et d’un poste d’adjoint administratif à temps complet 23/06/2025 – 5-3 Plan de formation du personnel communal 25/08/2025 – Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 août 2025 25/08/2025 – Approbation du procés-verbal du Conseil Municipal du 23 juin 2025 25/08/2025 – Budget 2025 – Décision Modificative N°2 25/08/2025 – Attribution du marché 2025-13 Travaux de maçonnerie dans le cadre de la conservation restauration des berges du bassin du domaine de Vaudry-Fontaine 25/08/2025 – Travaux de création d’un système de récupération des eaux de pluie au stade Cuvilly 25/08/2025 – Collecte et recyclage des textiles et chaussures – Contrat avec le syndicat mixte artois valorisation et l’éco-organisme refashion 25/08/2025 – Convention de cession gratuite d’ordinateurs réformés par les services de l’Etat 25/08/2025 – Soutien à la commune sinistrée de Saint-Laurent-de-la Cabrerisse 25/08/2025 – Rapport d’observations définitives relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Laurent-Blangy 13/10/2025 – Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 octobre 2025 13/10/2025 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 août 2025 13/10/2025 – 1-1 Budget 2025 – Décision modificative N°3 13/10/2025 – 1-2 Mutualisation des achats entre les communes d’Arras, Dainville, Saint-Laurent-Blangy et Sainte-Catherine. Constitution d’un groupement de commandes pour des prestations de propreté urbaine 13/10/2025 – 1-3 Achat de chalets. Demande de fonds de concours auprès de la CUA 13/10/2025 – 2-1 Cession d’un terrain communal situé rue de l’Authie à Monsieur Meneghetti Vincent 13/10/2025 – 2-2 Avis sur l’enquête publique en cours relative à l’extension de la ZI Est 13/10/2025 – 2-3 Service commun Ingénierie informatique, télécommunications et usages numériques. Création d’un pôle sécurité des systèmes d’information et protection de la donnée. Avenant n°1 à la convention cadre 13/10/2025 – 2-4 Marché 2025/13. Travaux de maçonnerie dans le cadre de la conservation restauration de berges du bassin du domaine de Vaudry fontaine Modification du marché N°1 13/10/2025 – 3-1 Adhésion à la fondation du patrimoine 13/10/2025 – 3-2 Subvention exceptionnelle à l’association Sauvons la fosse 13 bis des Mines de Lens Félix Bollaert 13/10/2025 -3-3 Organisation d’un séjour neige 13/10/2025 – 3-4 Convention de partenariat relative à la mise en oeuvre du contrat de ville de la CUA Liste des délibération – Conseil municipal 15 décembre 2025 15/12/2025 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 décembre 2025 15/12/2025 – 1-1 Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 15/12/2025 – 1-2 Versements d’avances sur subventions annuelles 15/12/2025 -1-3 Location de matériel de fêtes – Fixation des tarifs 2026 15/12/2025 – 1-4 Ventes ambulantes sur les emplacements publics – Fixation des tarifs 2026 15/12/2025 – 1-5 Marché communal hebdomadaire. Fixation des tarifs 2026 .15/12/2025 – 1-6 Participation aux frais de fonctionnement 2026 de la Maison du Temps Libre 15/12/2025 – 1-7 Mise à jour des méthodes d’amortissement 15/12/2025 – 1-8 Changement d’imputation – Dépense 2024 15/12/2025 – 2-1 Charte d’usage et de sécurité pour les utilisateurs du système d’information du service commun « Informatique, télécommunication et usages numériques » 15/12/2025 – 3-1 Rapport du mandataire de la ville de Saint-Laurent-Blangy au sein de la SPL Office du tourisme, des loisirs et des congrès Arras Pays d’Artois 15/12/2025 – 3-2 Fonctionnement des accueils de loisirs de la commune 15/12/2025 – 3-3 Modification du règlement de fonctionnement des accueils collectifs de mineurs 15/12/2025 – 3-4 Modification du règlement de fonctionnement des temps périscolaires ( Garderie, cantine, étude surveillée) 15/12/2025 – 3-5 Pass’jeune Renouvellement de la convention de coopération avec la ville d’Arras 15/12/2025 – 3-6 Attribution d’aides financières aux athlètes immercuriens 15/12/2025 – 3-7 Bourse communale d’aide aux activités associatives 15/12/2025 – 3-8 Contrat colonie- Convention avec la CAF d’Arras pour le développement et l’amélioration des centres de vacances 15/12/2025 – 4-1 Avenant de la convention – Réseau M 15/12/2025 – 4-2 Modification du règlement du Réseau M. Extension de la gratuité à tous les adhérents 15/12/2025 – 4-3 Appel à projets politique de la ville Demande de subvention pour le salon du livre Bookfest 2026 15/12/2025 – 4-4 Demande de subvention auprès du Département du Pas-de-Calais pour le salon du livre Bookfest 2026 15/12/2025 – 4-5 Convention de partenariat entre le Département du Pas-de-Calais et la commune de Saint Laurent Blangy relative aux outils d’animation mis à disposition de la médiathèque 15/12/2025 – 5-1 Personnel vacataire -Rédaction d’articles destinés au journal communal 15/12/2025 – 5-2 Création d’un poste d’assistant de conservation principal de 2ème classe à temps complet Liste des délibérations – Conseil municipal du 9 février 2026 09/02/2026 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre 202 509/02/2026 -1-1 Débat d’Orientations Budgétaire s09/02/2026 – 1-2 Admission en non-valeur créances inférieures à 100 euros 09/02/2026 – 1-3 Admission en non-valeur créances supérieures à 100 euros 09/02/2026 – 1-4 Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des Télécoms dénommée CANUT 09/02/2026 – 2-1 Val de Scarpe 2 – Rue des Rosati (prolongée) – Déclassement du domaine public routier de deux parcelles communales incluses dans l’emprise nécessaire au projet immobilier de la société LIDL 09/02/2026 – 2-2 Val de Scarpe 2 – Rue des Rosati (prolongée) – Cession de terrains communaux à la société LIDL 09/02/2026 – 2-3 Cession d’un terrain communal situé rue de l’Authie à Saint-Laurent-Blangy – Substitution de l’acquéreur Société SCI2S en lieur et place de Monsieur Meneghetti Vincent 09/02/2026 – 2-4 Emplacements commerciaux – Saison estivale 09/02/2026 – 3-1 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais 09/02/2026 – 3-2 Création de poste sListe des délibérations – Conseil municipal du 20 mars 2026 20/03/2026 – 1-1 Election du Maire 20/03/2026 – 1-2 Fixation du nombre d’adjoints 20/03/2026 – 1-3 Election des adjoints au Mair e20/03/2026 – 1-4 Détermination du nombre de membres du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS 20/03/2026 – 1-5 Election des membres du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS 20/03/2026 – 1-6 Indemnité de fonctions aux maire, adjoints, conseillers délégués et conseillers municipaux 20/03/2026 – 1-7 Délégations de pouvoir au maire Liste des délibérations – Conseil municipal du 03 avril 2026 03/04/2026 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 février 2026 03/04/2026 – Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026 03/04/2026 – 1-1 Règlement intérieur du conseil municipal 03/04/2026 – 1-2 Constitution de trois commissions municipales permanentes. Désignation de leurs membres. Définition de leurs attributions et modalités de fonctionnement 03/04/2026 – 2-1 Modification du règlement budgétaire et financier 03/04/2026 – 2-2 Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 2025 et sa prévision d’affectation 03/04/2026 -2-3 Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales 03/04/2026 – 2-4 Adoption du budget primitif 03/04/2026 – 2-5 Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS pour l’exercice 2026 03/04/2026 – 2-6 Subvention 2026 à l’association ASL Canoé Kayak Grand Arras 03/04/2026 – 2-7 Subvention 2026 à l’association Etoile sportive de football 03/04/2026 – 2-8 Subvention 2026 à l’association Société Immercurienne Gymnique 03/04/2026 – 2-9 Subvention 2026 2026 à l’association Tennis de Table Immercurien 03/04/2026 – 2-10 Subvention 2026 à l’association Comité des Oeuvres Sociales du personnel communal 03/04/2026 – 2-11 Election des membres de la commission d’appel d’offres 03/04/2026 – 2-12 Présentation de la liste des contribuables proposés pour la commission communale des impôts directs CCID 03/04/2026 -3-1 Présentation du tableau des effectifs de la commune de Saint-Laurent-Blangy 03/04/2026 – 3-2 Plafonnement du nombre de jours indemnisables épargnés sur le CET 03/04/2026 – 3-3 Renouvellement du Comité Social Territorial 03/04/2026 – 3-4 Adoption du règlement relatif à la formation des élus 03/04/2026 – 3-5 Comité des oeuvres sociales du personnel communal. Désignation des représentants du conseil municipal 03/04/2026 – 4-1 Désignation du conseiller municipal représentant la commune aux conseils d’école des groupes scolaires Langevin et Lenglet 03/04/2026 – 5-1 Modalités de cession des matériels informatiques et de téléphonie aux élus et agents de la ville en fin de fonctions 03/04/2026- 5-2 Etudes et travaux de renforcement de la vidéoprotection tranche 2026 Demande de fonds de concours CUA 03/04/2026 – 5-3 Signature convention d’échanges partenariaux sécurisés avec la Direction Interdépartementale de la police Nationale du Pas de Calais 03/04/2026 – 5-4 Délégation de droit de propriété pour les terrains situés lieu dit le fond de Meaulens ZD 88 et ZD 89 03/04/2026 – 5-5 Avis du conseil municipal sur le projet d’augmentation de la capacité épuratoire de la station d’épuration de Saint Laurent Blangy
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