Délibérations :
Liste des délibérations – Conseil Municipal 12 septembre 2022 12/09/2022 – 01 Désaffectation et déclassement de l’ensemble immobilier du site Vivot situé du n°22 au n°28 rue du Général de Gaulle à Saint-Laurent-Blangy Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 12 septembre 2022 Liste des délibérations – Conseil Municipal 17 octobre 2022 17/10/2022 – 01 Budget 2022 – Décision modificative n°2 17/10/2022 – 02 Admission en non valeur 17/10/2022 – 03 Vente du matériel de la base nautique à la Communauté Urbaine d’Arras 17/10/2022 – 04 Convention pour la transmission dématérialisée des actes soumis au contrôle de légalité 17/10/2022 – 05 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 17/10/2022 – 06 Avenant n°3 aux conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Autorisation de signature 17/10/2022 – 07 Mise à disposition de locaux. Avenant n° 2 à la convention avec la société New Transports 17/10/2022 – 08 Cession de l’ensemble immobilier du site Vivot à l’association départementale des Francas du Pas-de-Calais 17/10/2022 – 09 Cession d’un terrain situé rue de la Sambre à Saint-Laurent-Blangy à Monsieur Catelet Jean-Baptiste 17/10/2022 – 10 Travaux de requalification de l’éclairage public. Demande de fonds de concours transition énergétique auprès de la Communauté Urbaine d’Arras 17/10/2022 – 11 Appel à projet « Modernisation de l’offre de services offerte aux habitants en quartiers prioritaires » Acceptation de la subvention accordée par le département du Pas-de-Calais 17/10/2022 – 12 Cession d’un logement locatif social. Avis de la commune. 17/10/2022 – 13 Dérogation au repos dominical 17/10/2022 – 14 Convention territoriale globale CAF 17/10/2022 – 15 Remboursements accueil de loisirs 2022 17/10/2022 – 16 Organisation d’un séjour neige 17/10/2022 – 17 Subvention 2022 à l’association « les Canards de la Scarpe » 17/10/2022 – 18 Convention avec l’office des sports d’Arras pour la mise en oeuvre d’actions en promotion des sports paralympiques, du handisport et du sport adapté 17/10/2022 – 19 Attribution d’aides financières aux athlètes immercuriens 17/10/2022 – 20 Attribution d’aides financières à Loïc Léonard pour sa préparation aux jeux olympiques de Paris 2024 17/10/2022 – 21 Adhésion de la collectivité à la médiation préalable obligatoire (M.P.O.) 17/10/2022 – 22 Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet 17/10/2022 – 23 Création de neuf emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application du code général de la fonction publique 17/10/2022 – 24 Aide de Noël aux agents contractuels pour un accroissement temporaire d’activité et de remplacement Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 17 octobre 2022 Liste des délibérations – Conseil Municipal 12 décembre 2022 12/12/2022 – 01 Plan Climat Air Energie Territorial 12/12/2022 – 02 Déclinaison territoriale du plan pluriannuel départemental de lutte contre l’habitat indigne 12/12/2022 – 03 Cession de parcelles communales situées rue de Versailles et rue Chrétien Lantoine à la société Flandre Opale Habitat (FOH) 12/12/2022 – 04 Opération secteurs 2 et 3 rues Décobert et Chrétien Lantoine. Autorisation de cession par EPF au profit de Flandre Opale Habitat (FOH) 12/12/2022 – 05 Reprise de concession en étant d’abandon. 12/12/2022 – 06 Cession d’un logement locatif social. Avis de la commune 12/12/2022 – 07 Domaine de Vaudry Fontaine. Contrat de mécénat avec la société Véolia Eau 12/12/2022 – 08 Audit énergétique des bâtiments municipaux. Demande de fond de concours à la Communauté Urbaine d’Arras 12/12/2022 – 09 Fourniture et pose de caméras de vidéoprotection. Demande de fond de concours à la Communauté Urbaine d’Arras 12/12/2022 – 10 Convention avec le SMAV d’implantation et d’usage pour les conteneurs aériens destinés à la collecte de verre 12/12/2022 – 11 Remboursements séjour Hiver 2022 12/12/2022 – 12 Accueils de loisirs hiver printemps 2023 12/12/2022 – 13 Pass’jeune. Renouvellement de la convention de coopération avec la ville d’Arras 12/12/2022 – 14 Ecole de musique. Tarif pour spectacle 12/12/2022 – 15 Convention de mutualisation des ressources de la direction de l’informatique de la ville d’Arras 12/12/2022 – 16 Subvention à la protection civile du Pas-de-Calais en soutien aux communes sinistrées par la tornade 12/12/2022 – 17 Cession de deux véhicules 12/12/2022 – 18 Budget 2022 – Décision modificative n°3 12/12/2022 – 19 Provisions pour créances douteuses 12/12/2022 – 20 Versements d’avances sur subventions annuelles 12/12/2022 – 21 Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissements avant le vote du budget 2023 12/12/2022 – 22 Location de matériels de fêtes. Fixation des tarifs 2023 12/12/2022 – 23 Ventes ambulantes sur les emplacements publics. Fixation des tarifs 2023 12/12/2022 – 24 Marché communal hebdomadaire. Fixation des tarifs 2023 12/12/2022 – 25 Participation aux frais de fonctionnement 2023 de la Maison du Temps Libre 12/12/2022 – 26 Participation à la protection sociale complémentaire santé et prévoyance des agents 12/12/2022 – 27 Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, harcèlement et agissements sexistes du centre de gestion de la fonction publique du Pas-de-Calais 12/12/2022 – 28 Personnel vacataire. Rédaction d’articles destinés au journal communal Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 12 décembre 2022 Liste des délibérations – Conseil municipal du 27 février 2023 27/02/2023 – 01 Rapport d’orientations budgétaires 27/02/2023 – 02 Délibération cadre – Plan de transition écologique de la ville de Saint-Laurent-Blangy 27/02/2023 – 03 Désignation de représentants à la commission de suivi de la société ARKEMA 27/02/2023 – 04 Travaux de réfection de l’éclairage public. Demande de subvention auprès de la Communauté Urbaine d’Arras 27/02/2023 – 05 Désaffectation et déclassement d’un délaissé d’espace vert situé rue Fauvet Girel 27/02/2023 – 06 Ecole de musique. Non facturation exceptionnelle cours de flûte traversière 27/02/2023 – 07 Tarif restauration pour groupe associatif 27/02/2023 – 08 Emplacements commerciaux saison estivale 27/02/2023 – 09 Adoption du règlement budgétaire et financier 27/02/2023 – 10 Admission en non valeur 27/02/2023 – 11 Remboursement versement des arrhes. Location MTL 27/02/2023 – 12 Création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité 27/02/2023 – 13 Création de trois emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 27 février 2023
Liste des délibérations – Conseil municipal du 27 mars 2023 27/03/2023 – 01 Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 2022 et sa prévision d’affectation 27/03/2023 – 02 Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales – Exercice 2023 27/03/2023 – 04 Mise à jour des modalités d’amortissement 27/03/2023 – 05 Subvention 2023 au Centre Communal d’Action Sociale 27/03/2023 – 06 Subvention 2023 à l’association « ASL Canoé-Kayak Grand Arras » 27/03/2023 – 07 Subvention 2023 à l’association « Etoile sportive de football » 27/03/2023 – 08 Subvention 2023 à l’association « Société Immercurienne Gymnique » 27/03/2023 – 09 Subvention 2023 ç l’association » Tennis de Table Immercurien » 27/03/2023 – 10 Subvention 2023 à l’association « Comité des Œuvres Sociales du personnel communal » 27/03/2023 – 11 Adhésion à l’association Territoires et Prisons 27/03/2023 – 12 Coopération intercommunale. Modernisation de la messagerie. Constitution d’un groupement de commandes entre les villes d’Arras, Achicourt, Saint-Laurent-Blangy, Saint-Nicolas-lez-Arras, le CCAS et la Caisse des écoles de la Ville d’Arras 27/03/2023 – 13 Etudes, installation et maintenance des équipements de vidéoprotection. Constitution d’un groupement de commande et lancement des consultations d’entreprise 27/03/2023 – 14 Lancement de la procédure négociée pour le choix du maître d’œuvre pour la réhabilitation de la ferme d’Hervin 27/03/2023 – 15 Accueils de loisirs – Eté 2023 27/03/2023 – 16 Espace jeunes été 2023 27/03/2023 – 17 Ecole de musique – Tarifs pour 2023/2024 27/03/2023 – 18 Restaurant scolaire et accueils de loisirs 27/03/2023 – 19 Bourse communale d’aide aux activités associatives Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 27 mars 2023 26/06/2023 – Procès-verbal de la désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
26/06/2023 – Feuille de proclamation 1/1 Liste des délibérations Conseil Municipal du 26 juin 2023 26/06/2023 – 01 Approbation du Compte de gestion 2022 26/06/2023 – 03 Compte administratif 2022. Affectation du résultat de fonctionnement. 26/06/2023 – 04 Budget 2023. Décision modificative n°1 26/06/2023 – 05 Immobilisation des biens historiques et culturels M57 26/06/2023 – 06 Subventions aux associations 26/06/2023 – 07 Commande publique. Coopération intercommunale. Maintenance de la messagerie. Constitution d’un groupement de commandes entre les villes d’Arras, Achicourt, Saint-Laurent-Blangy, Saint-Nicolas-lez-Arras, le CCAS et la Caisse des Ecoles de la ville d’Arras 26/06/2023 – 08 Politique de prévention. Déploiement de systèmes de vidéoprotection sur les sites d’intérêt communautaire. Convention d’implantation de caméras et d’exploitation des images. 26/06/2023 – 09 Délégation de la compétence « Maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou lutte contre l’érosion des sols » des communes membres au profit de la Communauté Urbaine d’Arras. 26/06/2023 – 10 Convention entre la commune et la SPL Office de Tourisme des Loisirs et des Congrès d’Arras Pays d’Artois relative à la mise à disposition d’espaces communaux. 26/06/2023 – 11 Convention de partenariat relative à la mise en oeuvre du contrat ville de la Communauté Urbaine d’Arras. 26/06/2023 – 12 Charte de coopération intercommunale entre les communes de Saint-Laurent-Blangy et de Saint-Nicolas-lez-Arras 26/06/2023 – 13 Opération secteur 2 et 3 rues Décobert et Chrétien Lantoine. Autorisation de cession par EPF au profit des consorts Maaden et Bentayaa 26/06/2023 – 14 Tarif d’occupation du domaine public 26/06/2023 – 15 Création d’un emplacement public permanent destiné à la vente. Suppression de deux emplacements permanents non utilisés. 26/06/2023 – 16 Emplacement commercial permanent. Fixation du tarif. 26/06/2023 – 17 Crédits scolaires 2024 26/06/2023 – 18 Mise en place d’une étude surveillée 26/06/2023 – 19 Tests psychologiques scolaire Rased. Convention entre les villes d’Achicourt, de Saint-Nicolas-lez-Arras et de Saint-Laurent-Blangy 26/06/2023 – 20 Remboursements séjour jeunes 2023 26/06/2023 – 21 Accueil de loisirs du mercredi. Fonctionnement et tarifs 26/06/2023 – 22 Accueil de loisirs. Vacances automne 26/06/2023 – 23 Détermination des plafonds de prise en charge des frais de formation dans le cadre de la mise en oeuvre du compte personnel de formation 26/06/2023 – 24 Plan de formation du personnel communal 26/06/2023 – Tableau plan de formation 26/06/2023 – 25 Création d’un poste de bibliothécaire à temps complet 26/06/2023 – 26 Création de cinq emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité 26/06/2023 – 27 Création de trois postes d’assistant d’enseignement artistique à temps complet Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 26 juin 2023 Liste des délibérations Conseil Municipal du 16 octobre 2023 16/10/2023 – 01 Finalisation du transfert de la compétence voirie. Transfert des biens, droits et obligations en lien avec l’éclairage public. Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées. Rapport définitif 16/10/2023 – 02 Finalisation du transfert de la compétence parcs et aires de stationnement. Transfert des biens, droits et obligations. Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées. Rapport définitif 16/10/2023 – 03 Finalisation du transfert de la compétence voirie. Transfert des biens, droits et obligations en lien avec l’éclairage public. Définition des conséquences patrimoniales. Autorisation de signature des procès verbaux de transfert. 16/10/2023 – 04 Projet de territoire « Arras cœur de ville cœur de quartiers objectifs 2030 » Avenant cœur de ville 2023-2026. Participation de la commune de Saint-Laurent-Blangy à la mise en œuvre du projet de revitalisation du territoire arrageois dans le cadre du programme national « Action cœur de ville » 2023_2026. 16/10/2023 – 05 Procédure de la mise à disposition du public de la 3ème modification simplifiée du plan local d’urbanisme à 39 communes de la Communauté Urbaine d’Arras. 16/10/2023 – 06 Cession d’un terrain situé rue Fauvet Girel à Saint-Laurent-Blangy à M. et Mme TOBO Laurent-Marie et Emmanuelle 16/10/2023 – 07 Dérogation au repos dominical. 16/10/2023 – 08 Travaux de réfection de l’éclairage public. Demande de fonds de concours auprès de la Communauté Urbaine d’Arras. 16/10/2023 – 09 Fonds de concours. Reprise de concessions funéraires dans le cimetière communal. 16/10/2023 – 10 Attribution du marché de maîtrise d’œuvre de la réhabilitation des granges de la ferme d’Hervin en salle de spectacles et école municipale de musique. 16/10/2023 – 11 Appel à projet « modernisation de l’offre de services offerte aux habitants en quartiers prioritaires ». Acceptation de la subvention accordée par le département du Pas-de-Calais 16/10/2023 – 12 Constitution d’un groupement de commandes composé de la Communauté Urbaine d’Arras et des communes d’Arras, Achicourt, Anzin-Saint-Aubin, Beaurains, Dainville, Saint-Laurent-Blangy, Saint-Nicolas-lez-Arras et Sainte-Catherine pour l’adhésion du groupement d’intérêt public « RESAH » 16/10/2023 – 13 Budget 2023 – Décision modificative n°2 16/10/2023 – 14 Subventions aux associations 16/10/2023 – 15 Créance éteinte. Monsieur et Madame Caudroy- Chevalier 16/10/2023 – 16 Créance éteinte. Monsieur Dufrasne Jacky 16/10/2023 – 17 Règlement de fonctionnement du multi accueil. Règlement de fonctionnement du multi accueil 16/10/2023 – 18 Remboursements accueil de loisirs été 2023 16/10/2023 – 19 Organisation d’un séjour neige 16/10/2023 – 20 Etude surveillée. Délibération autorisant le recrutement d’enseignants dans le cadre de la réglementation applicable aux activités accessoires. 16/10/2023 – 21 Aide de Noël aux agents contractuels pour un accroissement temporaire d’activité et de remplacement. 16/10/2023 – 22 Personnel vacataire. Rédaction d’articles destinés au journal communal. 16/10/2023 – 23 Adhésion au contrat d’assurance statutaire du centre de gestion de la fonction publique du Pas-de-Calais. Procès-verbal du conseil municipal du 24 juin 2024 Liste des délibérations – Conseil municipal du 16 septembre 2024 16/09/2024 – 01 Lancement du concours de la maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de la ferme d’Hervin
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