Délibérations :
- Liste des délibérations – Conseil Municipal 12 septembre 2022
- 12/09/2022 – 01 Désaffectation et déclassement de l’ensemble immobilier du site Vivot situé du n°22 au n°28 rue du Général de Gaulle à Saint-Laurent-Blangy
- Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 12 septembre 2022
- Liste des délibérations – Conseil Municipal 17 octobre 2022
- 17/10/2022 – 01 Budget 2022 – Décision modificative n°2
- 17/10/2022 – 02 Admission en non valeur
- 17/10/2022 – 03 Vente du matériel de la base nautique à la Communauté Urbaine d’Arras
- 17/10/2022 – 04 Convention pour la transmission dématérialisée des actes soumis au contrôle de légalité
- 17/10/2022 – 05 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023
- 17/10/2022 – 06 Avenant n°3 aux conventions d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Autorisation de signature
- 17/10/2022 – 07 Mise à disposition de locaux. Avenant n° 2 à la convention avec la société New Transports
- 17/10/2022 – 08 Cession de l’ensemble immobilier du site Vivot à l’association départementale des Francas du Pas-de-Calais
- 17/10/2022 – 09 Cession d’un terrain situé rue de la Sambre à Saint-Laurent-Blangy à Monsieur Catelet Jean-Baptiste
- 17/10/2022 – 10 Travaux de requalification de l’éclairage public. Demande de fonds de concours transition énergétique auprès de la Communauté Urbaine d’Arras
- 17/10/2022 – 11 Appel à projet « Modernisation de l’offre de services offerte aux habitants en quartiers prioritaires » Acceptation de la subvention accordée par le département du Pas-de-Calais
- 17/10/2022 – 12 Cession d’un logement locatif social. Avis de la commune.
- 17/10/2022 – 13 Dérogation au repos dominical
- 17/10/2022 – 14 Convention territoriale globale CAF
- 17/10/2022 – 15 Remboursements accueil de loisirs 2022
- 17/10/2022 – 16 Organisation d’un séjour neige
- 17/10/2022 – 17 Subvention 2022 à l’association « les Canards de la Scarpe »
- 17/10/2022 – 18 Convention avec l’office des sports d’Arras pour la mise en oeuvre d’actions en promotion des sports paralympiques, du handisport et du sport adapté
- 17/10/2022 – 19 Attribution d’aides financières aux athlètes immercuriens
- 17/10/2022 – 20 Attribution d’aides financières à Loïc Léonard pour sa préparation aux jeux olympiques de Paris 2024
- 17/10/2022 – 21 Adhésion de la collectivité à la médiation préalable obligatoire (M.P.O.)
- 17/10/2022 – 22 Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet
- 17/10/2022 – 23 Création de neuf emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (en application du code général de la fonction publique
- 17/10/2022 – 24 Aide de Noël aux agents contractuels pour un accroissement temporaire d’activité et de remplacement
- Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 17 octobre 2022
- Liste des délibérations – Conseil Municipal 12 décembre 2022
- 12/12/2022 – 01 Plan Climat Air Energie Territorial
- 12/12/2022 – 02 Déclinaison territoriale du plan pluriannuel départemental de lutte contre l’habitat indigne
- 12/12/2022 – 03 Cession de parcelles communales situées rue de Versailles et rue Chrétien Lantoine à la société Flandre Opale Habitat (FOH)
- 12/12/2022 – 04 Opération secteurs 2 et 3 rues Décobert et Chrétien Lantoine. Autorisation de cession par EPF au profit de Flandre Opale Habitat (FOH)
- 12/12/2022 – 05 Reprise de concession en étant d’abandon.
- 12/12/2022 – 06 Cession d’un logement locatif social. Avis de la commune
- 12/12/2022 – 07 Domaine de Vaudry Fontaine. Contrat de mécénat avec la société Véolia Eau
- 12/12/2022 – 08 Audit énergétique des bâtiments municipaux. Demande de fond de concours à la Communauté Urbaine d’Arras
- 12/12/2022 – 09 Fourniture et pose de caméras de vidéoprotection. Demande de fond de concours à la Communauté Urbaine d’Arras
- 12/12/2022 – 10 Convention avec le SMAV d’implantation et d’usage pour les conteneurs aériens destinés à la collecte de verre
- 12/12/2022 – 11 Remboursements séjour Hiver 2022
- 12/12/2022 – 12 Accueils de loisirs hiver printemps 2023
- 12/12/2022 – 13 Pass’jeune. Renouvellement de la convention de coopération avec la ville d’Arras
- 12/12/2022 – 14 Ecole de musique. Tarif pour spectacle
- 12/12/2022 – 15 Convention de mutualisation des ressources de la direction de l’informatique de la ville d’Arras
- 12/12/2022 – 16 Subvention à la protection civile du Pas-de-Calais en soutien aux communes sinistrées par la tornade
- 12/12/2022 – 17 Cession de deux véhicules
- 12/12/2022 – 18 Budget 2022 – Décision modificative n°3
- 12/12/2022 – 19 Provisions pour créances douteuses
- 12/12/2022 – 20 Versements d’avances sur subventions annuelles
- 12/12/2022 – 21 Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissements avant le vote du budget 2023
- 12/12/2022 – 22 Location de matériels de fêtes. Fixation des tarifs 2023
- 12/12/2022 – 23 Ventes ambulantes sur les emplacements publics. Fixation des tarifs 2023
- 12/12/2022 – 24 Marché communal hebdomadaire. Fixation des tarifs 2023
- 12/12/2022 – 25 Participation aux frais de fonctionnement 2023 de la Maison du Temps Libre
- 12/12/2022 – 26 Participation à la protection sociale complémentaire santé et prévoyance des agents
- 12/12/2022 – 27 Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, harcèlement et agissements sexistes du centre de gestion de la fonction publique du Pas-de-Calais
- 12/12/2022 – 28 Personnel vacataire. Rédaction d’articles destinés au journal communal
- Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 12 décembre 2022
- Liste des délibérations – Conseil municipal du 27 février 2023
- 27/02/2023 – 01 Rapport d’orientations budgétaires
- 27/02/2023 – 02 Délibération cadre – Plan de transition écologique de la ville de Saint-Laurent-Blangy
- 27/02/2023 – 03 Désignation de représentants à la commission de suivi de la société ARKEMA
- 27/02/2023 – 04 Travaux de réfection de l’éclairage public. Demande de subvention auprès de la Communauté Urbaine d’Arras
- 27/02/2023 – 05 Désaffectation et déclassement d’un délaissé d’espace vert situé rue Fauvet Girel
- 27/02/2023 – 06 Ecole de musique. Non facturation exceptionnelle cours de flûte traversière
- 27/02/2023 – 07 Tarif restauration pour groupe associatif
- 27/02/2023 – 08 Emplacements commerciaux saison estivale
- 27/02/2023 – 09 Adoption du règlement budgétaire et financier
- 27/02/2023 – 10 Admission en non valeur
- 27/02/2023 – 11 Remboursement versement des arrhes. Location MTL
- 27/02/2023 – 12 Création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- 27/02/2023 – 13 Création de trois emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
- Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 27 février 2023
- Liste des délibérations – Conseil municipal du 27 mars 2023
- 27/03/2023 – 01 Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 2022 et sa prévision d’affectation
- 27/03/2023 – 02 Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales – Exercice 2023
- 27/03/2023 – 04 Mise à jour des modalités d’amortissement
- 27/03/2023 – 05 Subvention 2023 au Centre Communal d’Action Sociale
- 27/03/2023 – 06 Subvention 2023 à l’association « ASL Canoé-Kayak Grand Arras »
- 27/03/2023 – 07 Subvention 2023 à l’association « Etoile sportive de football »
- 27/03/2023 – 08 Subvention 2023 à l’association « Société Immercurienne Gymnique »
- 27/03/2023 – 09 Subvention 2023 ç l’association » Tennis de Table Immercurien »
- 27/03/2023 – 10 Subvention 2023 à l’association « Comité des Œuvres Sociales du personnel communal »
- 27/03/2023 – 11 Adhésion à l’association Territoires et Prisons
- 27/03/2023 – 12 Coopération intercommunale. Modernisation de la messagerie. Constitution d’un groupement de commandes entre les villes d’Arras, Achicourt, Saint-Laurent-Blangy, Saint-Nicolas-lez-Arras, le CCAS et la Caisse des écoles de la Ville d’Arras
- 27/03/2023 – 13 Etudes, installation et maintenance des équipements de vidéoprotection. Constitution d’un groupement de commande et lancement des consultations d’entreprise
- 27/03/2023 – 14 Lancement de la procédure négociée pour le choix du maître d’œuvre pour la réhabilitation de la ferme d’Hervin
- 27/03/2023 – 15 Accueils de loisirs – Eté 2023
- 27/03/2023 – 16 Espace jeunes été 2023
- 27/03/2023 – 17 Ecole de musique – Tarifs pour 2023/2024
- 27/03/2023 – 18 Restaurant scolaire et accueils de loisirs
- 27/03/2023 – 19 Bourse communale d’aide aux activités associatives