Délibérations :
- Conseil Municipal du 12 Septembre 2022 – Délibération
- Conseil Municipal du 17 Octobre 2022 – Délibérations
- Conseil Municipal du 12 Décembre 2022 – Délibérations
- Conseil Municipal du 27 Février 2023 – Délibérations
- Conseil Municipal du 27 Mars 2023 – Délibérations
- Conseil Municipal du 09 Juin 2023 – Arrêté fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués et de suppléants à désigner le 9 Juin 2023 par la commune en vue de l’élection des sénateurs le 24 Septembre 2023
- Conseil Municipal du 09 Juin 2023 – Procès-verbal de la désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
- Conseil Municipal du 16 Octobre 2023 – Délibérations
- Conseil Municipal du 18 Décembre 2023 – Délibérations
- Conseil Municipal du 19 Février 2024 – Délibérations
- Conseil Municipal du 25 Mars 2024 – Délibérations
- Conseil Municipal du 24 Juin 2024 – Délibérations
- Conseil Municipal du 16 Septembre 2024 – Délibérations
- Conseil Municipal du 04 Novembre 2024 – Délibérations
- Conseil Municipal du 18 Décembre 2024 – Délibérations
- Conseil Municipal du 24 Février 2025 – Délibérations
- Liste délibérations – Conseil municipal 31 mars 2025
- 31/03/2025 – 01 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 février 2025
- 31/03/2025 – 02 Reprise anticipée du résultat de fonctionnement 2024 et sa prévision d’affectation
- 31/03/2025 – 03 Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales – Exercice 2025
- 31/03/2025 – 05 Subvention 2025 au Centre Communal d’Action Sociale
- 31/03/2025 – 06 Subvention 2025 à l’association ASL Canoé Kayak Grand Arras
- 31/03/2025 – 07 Subvention 2025 à l’association Etoile Sportive de Football
- 31/03/2025 – 08 Subvention 2025 à l’association Société Immercurienne Gymnique
- 31/03/2025 – 09 Subvention 2025 à l’association Tennis de Table Immercurien
- 31/03/2025 – 10 Subvention 2025 au Comité des Oeuvres Sociales du personnel communal
- 31/03/2025 – 11 Dénomination d’une voie rue de la Briqueterie
- 31/03/2025 – 12 Etude et travaux de renforcement de la videoprotection tranche 2025. Demande de fonds de concours auprès de CUA
- 31/03/2025 – 13 Bourse communale d’aide aux activités associatives
- 31/03/2025 – 14 Accueils de loisirs été 2025
- 31/03/2025 – 15 Participation aux frais de stages des animateurs des accueils collectifs de mineurs
- 31/03/2025 – 16 Accueil de loisirs – Rémunération des animateurs et directeurs des accueils de loisirs de la commune
- 31/03/2025 – 17 Mise à disposition d’une salle de l’école de musique
- 31/03/2028 – 18 Tarifs école de musique 2025/2026
- 31/03/2025 – 19 Création d’un poste d’attaché à temps complet
- 31/03/2025 – 20 Création de 18 emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- 31/03/2025 – 21 Indemnisation compte épargne temps